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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

10.0_APIJ_LOIRE AUTHION_PIECE-G3_PAGE-COUVERTURE-ANNEXES (0.12Mo)
10.1_G3-1_EVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE DU PROGRAMME IMMOBILIER (5.42Mo)
10.2_G3-2_AVIS SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L’INVESTISSEMENT (0.26Mo)
11.0_APIJ_LOIRE AUTHION_PIECE-G4_PAGE-COUVERTURE-ANNEXES (0.12Mo)
11.01.SYNTHÈSE DES AVIS DES SERVICES ET DES COLLECTIVITÉS (0.47Mo)
11.1.AVIS DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE ANGERS LOIRE MÉTROPOLE (0.44Mo)
11.2.AVIS CONSEIL DÉPARTEMENTAL (0.19Mo)
11.3.1.DÉLIBÉRATION DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE ANGERS LOIRE MÉTROPOLE (0.51Mo)
11.3.2.ANNEXE DÉLIBÉRATION AVIS ALM (0.18Mo)
11.4.1.AVIS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (1.52Mo)
11.4.2.NOTE COMPLÉMENTAIREÀ L'AVIS DDT (0.04Mo)
11.5.1.COMMUNE SAINT-BARTHÉLEMY D'ANJOU DÉLIBÉRATION N°24-011 (1.04Mo)
11.5.2.COMMUNE SAINT-BARTHÉLEMY D'ANJOU DÉLIBÉRATION N°23-091 (0.13Mo)
11.6.COMMUNE LOIRE-AUTHION DÉLIBÉRATION N° 2023-03-18 (0.67Mo)
11.7.COMMUNE TRÉLAZÉ DÉLIBÉRATION 15 MARS 2024 (0.37Mo)
11.8.PÔLE MÉTROPOLITAIN LOIRE ANGERS DÉLIBÉRATION N°1 (0.29Mo)
11.9.AVIS AGENCE RÉGIONALE DE LA SANTÉ (0.3Mo)
11.10.1.AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE PAYS DE LA LOIRE (0.19Mo)
11.10.2.ANNEXE AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE PAYS DE LA LOIRE (0.14Mo)
11.11.NOTIFICATION AVIS_DUP_DE LA CDPENAF (1.48Mo)
11.12.AVIS_CDPENAF (1.53Mo)
11.13.AVIS_PRÉFET SUR L’ÉTUDE DE COMPENSATION COLLECTIVE AGRICOLE (0.31Mo)
11.14.AVIS DÉLIBÉRÉ DE L'AUTORITÉ ENVRIONNEMENTALE (1.34Mo)
11.15.PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION D’EXAMEN CONJOINT_PPA (4.68Mo)
11.16.AVIS_INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITÉ (0.28Mo)

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